La version anglaise constitue le texte faisant autorité. Cette traduction est fournie à des fins d’accessibilité. En cas de différence ou de divergence d’interprétation, la version anglaise prévaut.
← Back to Human FlagLe droit de la sécurité des machines repose sur un principe fondamental : la protection de l’opérateur. Dans les différents systèmes juridiques, les règles de sécurité exigent que les machines soient conçues et utilisées de façon à permettre l’arrêt des situations dangereuses avant qu’une atteinte ne survienne. Cette protection n’est pas un nouvel objectif juridique, mais une obligation déjà inscrite dans le droit existant — les exigences relatives à la fonction d’arrêt et à l’arrêt d’urgence de la Directive 2006/42/EC (et du futur Regulation (EU) 2023/1230, qui traite expressément des machines dotées d’un comportement autonome), les obligations de sécurité des produits prévues par la LSPro suisse (RS 930.11) et les exigences de l’OSHA relatives à la protection des opérateurs (29 CFR § 1910.212).
Le présent document soutient que cette protection repose sur une hypothèse temporelle implicite : l’opérateur conserve une possibilité réelle de percevoir un danger en cours d’apparition, de l’évaluer et d’intervenir avant qu’un dommage ne survienne. Pour les machines traditionnelles, cette hypothèse est généralement vérifiée, mais elle peut cesser de l’être lorsqu’une machine produit des effets importants sur le plan opérationnel plus rapidement que ne le permet la réaction humaine. Dans de telles circonstances, la protection juridique de l’opérateur demeure formellement en vigueur, tandis que disparaissent les conditions pratiques de son exercice. Le problème qui en résulte n’est pas une absence de réglementation, mais celui de l’effectivité juridique : les obligations existantes demeurent valides, mais ne peuvent plus être réalisées par la seule intervention humaine.
Pour combler cette lacune, le document introduit le concept de Systemic Arrestability : un système est systémiquement arrêtable lorsque sa capacité à interrompre une action dangereuse ne dépend pas de la perception, de l’évaluation et de l’intervention d’un opérateur humain dans la fenêtre temporelle de cette action. Le concept ne crée aucune nouvelle obligation juridique ; il préserve l’effectivité pratique des obligations existantes. Au moyen d’une analyse comparative des cadres européen, suisse et américain relatifs à la sécurité des machines, le document propose la Systemic Arrestability comme norme interprétative permettant de maintenir la finalité protectrice du droit de la sécurité existant lorsque la vitesse de la machine dépasse la capacité de réaction humaine.
operator safety · machine safety · stop function · emergency stop · human reaction time · legal effectiveness · systemic arrestability · Directive 2006/42/EC · Regulation (EU) 2023/1230 · LSPro RS 930.11 · OSHA 29 CFR § 1910.212
La structure temporelle analysée dans le présent document n’est pas propre au droit civil de la sécurité des machines. Pour l’argument parallèle dans le contexte du droit international humanitaire et des systèmes d’armes autonomes, voir : Lawful Operational Safeguards in AI Systems (Paper I, 2026). La convergence des deux analyses indique que le problème d’effectivité identifié ici est structurel plutôt que propre à un régime juridique. Un protocole candidat de reconnaissance lisible par machine est spécifié dans HF SIGNAL 01 (Paper III, 2026), et le critère temporel est étendu à la reconnaissance de la reddition dans la note technique HFA HFA-TN-02.